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Règlements universitaires

Les programmes d’études sont encadrés par des règlements universitaires : le règlement des études de premier cycle (no.5) et le règlement des études de cycles supérieurs (no.8). Ces règlements précisent notamment les objectifs de formation, l’admission et l’inscription au programme ainsi que la reconnaissance des acquis. Ces règlements régissent également le fonctionnement à l’intérieur des cours et l’évaluation des apprentissages.

Dans les sections suivantes, il sera question :

Les informations proviennent des règlements no.5 (1er cycle) et no.8 (2ième et 3ième cycle), sauf avis contraire.

Pour obtenir toutes les informations sur le règlement no.5
Pour obtenir toutes les informations sur le règlement no.8


Contenu du plan de cours

Le plan de cours comporte:

  • code et titre du cours ainsi que sa description officielle;
  • nom de la professeure, du professeur, de la chargée de cours, du chargé de cours, de la, du maître de langues (si possible);
  • objectifs du cours;
  • contenu des apprentissages;
  • stratégies pédagogiques, s’il y a lieu;
  • les informations concernant l’évaluation, notamment celles prévues à l’article 6.9.1;
  • Les exigences du cours;
  • Les contenus ou objetsd’évaluation;
  • Les conditions à remplir pour qu’une évaluation valable puisse être effectuée;
  • Les formes que prendront les évaluations des étudiantes et étudiants;
  • Le recours éventuel à la conversion des notes;
  • Les échéances des évaluations;
  • La pondération respective des contenus ou objets d’évaluation dans l’évaluation globale. (extrait de l’article 6.9.1)
  • modalités d'organisation;  
  • bibliographie;
  • nom de la coordonnatrice, du coordonnateur du cours, s’il y a lieu;

Évaluation des apprentissages

Principes de l’évaluation des apprentissages

L'évaluation des étudiantes, étudiants est régie par les principes suivants:

  • l'évaluation est partie intégrante du processus de formation et d'apprentissage;
  • l'évaluation a pour fonction d'attester l'atteinte des objectifs des cours et des programmes; elle doit être effectuée en relation avec ces objectifs;
  • l'évaluation dans un cours est la responsabilité de la professeure, du professeur, de la chargée de cours, du chargé de cours, de la, du maître de langues ou de l'équipe pédagogique, […]
  • l'évaluation est continue en ce qu'elle tient compte, pendant toute la durée du cours et du programme, de tous les éléments susceptibles de révéler le niveau d'apprentissage et de formation atteint. C’est pourquoi, en cas d’échec d’un cours, il n’y a pas d’examen de reprise tenant lieu d’évaluation globale;
  • la notation littérale est utilisée parce qu'elle représente mieux que la notation chiffrée la nature qualitative de ce qui est évalué;
  • tous les cours suivis dans le cadre d’un programme font partie du dossier universitaire de ce programme et apparaissent au relevé de notes;
  • les membres du personnel enseignant et les correctrices, les correcteurs doivent s'abstenir d'évaluer la performance et les travaux des étudiantes, étudiants avec qui leur lien de parenté ou leurs relations interpersonnelles seraient susceptibles de les placer en situation de conflit d'intérêts, soit réelle, soit apparente. […]

Modalités d’évaluation des apprentissages (ne s’appliquent qu’aux études de 1er cycle)

  • Si un examen fait partie des modalités d'évaluation, il ne peut intervenir dans le résultat global pour plus de cinquante pour cent (50 %). Les autres éléments d'évaluation ne sont pas assujettis à cette disposition;
  • Si l'évaluation porte sur un unique travail de trimestre, la production de ce travail doit donner lieu à plus d'une évaluation et à l'attribution d'une notation d'étape;
  • Au fur et à mesure que sont effectuées les évaluations et notations d'étape, l'étudiante, l'étudiant doit en être informé;
  • pour respecter l'esprit de ce règlement quant à la notation, la même note (A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+, D) ne saurait être généralisée à l'ensemble d'un groupe-cours;
  • l'évaluation de l'étudiante, l'étudiant dans un cours utilisant le travail de groupe doit attester l'atteinte des objectifs du cours par chaque étudiante, étudiant, de sorte que la notation finale demeure individuelle, quelle que soit la forme de production requise par le cours. Toutefois, une partie de l'évaluation et de la notation peut être commune pour les membres d'une équipe; dans ce cas, l'entente d'évaluation devra avoir déterminé les modalités d'attribution d'une partie de la note pour la contribution collective. [Par conséquent, l’évaluation globale doit comporter au moins une évaluation d’apprentissage individuelle].

Remise aux étudiantes, étudiants des travaux et copies d'examens corrigés

  • L'étudiante, l'étudiant a le droit de consulter la copie corrigée de ses travaux et examens et d'accéder aux informations relatives à son évaluation et à sa notation.
  • Cependant, l'Université n'est pas tenue de remettre à l'étudiante, l'étudiant les travaux effectués ou les copies d'examens soumises par ce dernier dans le cadre d'un cours, laissant à la discrétion de chaque professeure, professeur, chargée de cours, chargé de cours, maître de langues, de rendre à l'étudiante, l'étudiant les travaux et copies d'examens après correction ou de les conserver, ou de les détruire après une période minimale de six mois suivant la remise de la note au Registrariat. En cas de contestation de la note, les travaux et copies d’examen doivent être conservés.

Notation littérale

  1. La notation littérale représente le niveau d'apprentissage atteint par une étudiante, un étudiant relativement aux objectifs d'un cours :
  2. A+, A, A- : excellent
    B+, B, B- : très bien
    C+, C, C- : bien
    D+, D : passable
    E : échec
    S : exigence satisfaite H - hors programme
    I - incomplet
    K - exemption en raison de la reconnaissance d'acquis
    L - cours échoué, repris et réussi
    R - reporté (cours-année)
    X - abandon autorisé
    # - délai autorisé pour la remise d’un résultat

Entente d’évaluation

Objet de l'entente d'évaluation

Une entente doit intervenir entre la professeure, le professeur, la chargée de cours, le chargé de cours, la, le maître de langues responsable du groupe-cours et les étudiantes, étudiants inscrits à ce groupe-cours sur les aspects particuliers suivants :

  1. le nombre et les échéances des évaluations;
  2. la pondération respective des contenus ou objets d'évaluation dans l'évaluation globale.

Cette entente doit respecter les modalités et échéances déjà établies, lorsque s'effectue une évaluation commune à plusieurs groupes d'un même cours.

Cette entente doit être consignée et doit intervenir dans les deux semaines qui suivent le début officiel des cours (ou dans un laps de temps proportionnel s'il s'agit d'un cours à horaire spécial). L'entente à laquelle souscrivent la professeure, le professeur, la chargée de cours, le chargé de cours, la, le maître de langues et la majorité des étudiantes, étudiants présents doit être signée par la professeure, le professeur, la chargée de cours, le chargé de cours, la, le maître de langues et par deux étudiantes, étudiants du groupe-cours qui agissent alors à titre de témoins.

Modification de l'entente : Sur préavis de changement au cours précédent, l'entente signée peut être modifiée avec l'accord de la professeure, du professeur, de la chargée de cours, du chargé de cours, de la, du maître de langues responsable du groupe-cours et à la majorité des deux tiers des étudiantes, étudiants présents.